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2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclar...Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclaration du danger de la patrie / [Mairie d’Aix]
Appel aux armes face à situation militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 20 juillet 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de...Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de la nouvelle fabrication / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 2 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etab...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 4 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la p...Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 4 juillet 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commiss...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 2 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Organisation des dites assemblées
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 7 juin 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée é...Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée électorale tiendra ses séances dans l’Église du collège... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 11 octobre 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Paiement d'un à compte des inscriptions foncières et mobiliaires de 1791
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 21 juillet 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Contribution personnelle et somptuaireContribution personnelle et somptuaire
Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 21 février 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Organisation des réquisitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 8 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Expulsion des étrangers vagabonds
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 22 avril 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 4 juin 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d...Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 31 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Foulage du blé et déclaration des grains. Obligation de déclaration
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'AixDélibération du conseil général de la commune d'Aix
Contre les abus que commettent les revendeurs et revendeuses de denrées et comestibles etc. Obligation des respecter le maximum
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de cou...Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de coupures d'assignats pour la somme de cent cinquante mille livres… ; Et règlement délibéré par ledit conseil général de la commune… / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 9 avril 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, d...Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, denrées & comestibles, & pour l'observation du maximum / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 13 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier ...Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier dans les rues
Salubrité publique
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du Conseil Général de la commune d'Aix, sur les poursuites à exercer contre les débi...Délibération du Conseil Général de la commune d'Aix, sur les poursuites à exercer contre les débiteurs des contributions publiques
Mesures contre les citoyens ne payant pas leurs impôts
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 15 février 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]
Possibilité offerte au non-propriétaires de racheter les bien des émigrés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 30 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques ét...Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la ville / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 décembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques ...Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la vile / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 21 novembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Deliberation du Conseil Général de la Commune, [...] portant que les citoyens feront la déclarati...Deliberation du Conseil Général de la Commune, [...] portant que les citoyens feront la déclaration de leurs grains & satisferont aux requisitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 10 janvier 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicit...Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicité de ses séances. Du 2 octobre 1792, l'an de la République Française / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 2 octobre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du Conseil Général de la Commune, qui enjoint à tous les boulangers, fourgonniers & ...Délibération du Conseil Général de la Commune, qui enjoint à tous les boulangers, fourgonniers & manganiers, de faire peser, au poids de la farine, le bled, avant de le porter au moulin, & la farine, au retour du moulin
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 16 juin 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Déliberation du conseil général de la commune, sur la pétition de la Société populaire, régénérée...Déliberation du conseil général de la commune, sur la pétition de la Société populaire, régénérée, des antipolitiques montagnards de la même commune, du 23 Floréal, relative à l'observation du maximum des denrées / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 14 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du Conseil-général de la commune d'AixDélibération du Conseil-général de la commune d'Aix
Protestant contre l'accusation qu'Aix est en pleine contre-révolution. Suivie de la délibération du 12 juillet reniant Emeric
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 27 juin 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 1 mai 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du corps municipal, pour l'inscription de tous les etrangers / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal, pour l'inscription de tous les etrangers / [Mairie d’Aix]
Tenue de registres par les aubergistes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 30 juillet 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Discipline militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 19 mai 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Enchere. Le corps municipal expose en une seule enchere / [Mairie d'Aix]Enchere. Le corps municipal expose en une seule enchere / [Mairie d'Aix]
Mise aux enchère pour la location d’une maison
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 15 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des délibérations de la commune d'Aix / Conseil général de la commune d'AixExtrait des registres des délibérations de la commune d'Aix / Conseil général de la commune d'Aix
Concernant les abattoirs
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 30 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Cons...Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]
Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 25 janvier 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Convocation de l'assemblée des trois ordres
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 26 décembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
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Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Ordre de la cérémonie
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 7 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concit...Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 26 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plûpart des membres de la Compagn...Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plûpart des membres de la Compagnie n° 28 de la Garde nationale. Du premier octobre 1791
Jugement accompagné de la liste des coupables et de leurs amendes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 1 octobre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande d...Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande de cent livres, pour contravention, tant aux loix [sic] de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 23 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur Decome, cafétier de cette ville, à une amande ...Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur Decome, cafétier de cette ville, à une amande de Cent livres, pour contravention, tant aux loix de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes